Top articles
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Les plaisanciers ne désarment pas au sujet des tarifs portuaires
Paru aujourd'hui, vendredi 26 février 2010 1 commentaire(s) Photo : Éric Estrade Réunis en comité de défense, ces plaisanciers ont obtenu une victoire judiciaire il y a un an. Ils en veulent la retranscription par un remboursement des sommes versées en...
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Calendrier des activités de l'APM pour 2016
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Régate
Bonjour à tous 179,85 Pts. C’est ce qui nous sépare du premier, le CNMT, au classement des clubs. Ce n’est pas grand-chose, quand on voit qu’un bateau bien placé peut rapporter environ 80 Pts, un moyennement environ 40……..Mais c’est surtout le nombre...
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École de pêche
Je vous rappelle que pour les mordus de pêche: le samedi 29 mars, le dimanche 4 mai et le samedi 10 mai, une présentation des techniques et montage de pêche à la ligne et au large vous serons présentées par Norbert et Rafëli au local du club à partir...
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Lettre au président de la CCIV
Monsieur le Président, Ayant enfin pu avoir en fin d’année 2008 (6 mois après la demande de l’élu du Clupip) le plan et le CCTP relatifs à la réfection du port de Saint Mandrier prévue depuis 2002 qui aurait du débuter en 2008, après analyse de ces documents...
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LES PRATIQUES DES PORTS DE PLAISANCE Suite
LE CONTRAT ENTRE LE PORT ET L’USAGER et la GESTION DES LISTES D’ATTENTE 3.1 Contrat type 3.1.1 En préciser les points essentiels Prestation, responsabilité de l’usager et ses obligations 3.1.2 Qualité du signataire usager Faut-il est obligatoirement personne...
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LES PRATIQUES DES PORTS DE PLAISANCE
L’objectif majeur de l’UNAN, à l’origine de sa création, est de contribuer, en tant que représentant des usagers, au bon fonctionnement des ports et mouillages. Le coût d’une place de port représente en effet une part importante du budget annuel de gestion...
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REGLEMENT INTERIEUR
Amicale des Plaisanciers Mandréens Allée du Sparganier, 83500 LA SEYNE SUR MER REGLEMENT INTERIEUR I – LA VIE DU CLUB : Article 1 : le règlement intérieur est établi par le conseil d'administration et adopté par l'assemblée générale. Le courrier est reçu...
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APM Info N° 63
Nous avons enfin reçu une bonne nouvelle le Conseil d’Etat a validé la décision de la Cour d’Appel Administrative de Marseille : Les tarifs 2002 et les tarifs 2005 sont annulés. Maintenant il s’agit de traduire les décisions de justice pour cela, .nous...
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Immatriculation des navires
Textes de référence : 1. Décret n° 2009-393 du 8 avril 2009 fixant les marques d’identification des navires de plaisance en mer : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020499038&dateTexte=&categorieLien=id 2. Arrêté du 8 avril...
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Poids et taille minimale des poissons
Le poids ou la taille minimale de capture de certains poissons et autres animaux marins pour l'exercice de la pêche maritime sportive et récréative dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française sont fixés comme suit par arrêté du 15 Juillet...
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Lettres adressées à la SMVPL et à la CCIV
Michel BLAYAC 3, impasse Avignon 83430 SAINT MANDRIER SUR MER Elu CLUPIP SAINT MANDRIER SUR MER à Monsieur le Président du SMVPL 107, rue Henri FABRE Immeuble Le Vecteur La Rode 83052 TOULON CEDEX Saint Mandrier le 19 novembre 2010, Objet : commission...
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SECURITE EN MER
PREMIER MINISTRE Secrétariat Général de la Mer Le Secrétaire général Paris, le 29 avril 2008 N° 264 /SGMER Affaire suivie par Philippe Gabriel 01 53 63 41 60 philippe.gabriel@pm.gouv.f r Le Premier ministre à Messieurs les Préfets maritimes de la Manche-Mer...
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CR Conseil Portuaire du 20 novembre 2008.
Les différents points ont été examinés selon l’ordre du jour. 1/ concession plaisance CCIV redevance de stationnement et d’amarrage 2009, la CCIV présente le budget exécuté 2007, le Budget rectificatif 2008, le budget prévisionnel 2009 et justifie les...
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LES PLAISANCIERS FONT ANNULER LES TARIFS DE LA RADE
1-Constat : Après l’annulation des tarifs de 1997 à Toulon Darse Nord du Mourillon, après le rapport intraitable de l’IGIC, la Cour Administrative d’Appel de MARSEILLE annule à la demande des Plaisanciers les tarifs du port de Saint-Mandrier, pour les...
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Conseil Portuaire du 1er décembre 2010
Conseil Portuaire du 1 er décembre 2010 Préfecture du var. Le quorum est atteint. (mini 13 membres sur 19) Le Président Robert CAVANNA ouvre la séance à 9 h 15. 1-bateaux de tradition : les élus plaisanciers regrettent que des usagers "passagers" trouvent...
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Parc d'activités Marines de Saint-Mandrier
Durée des travaux : 8 mois à partir de décembre 2010. Nature des travaux : mise à niveau des réseaux secs : remplacement du réseau électrique haute tension existant de la Marine par un réseau propre à TPM, adapté aux besoins des entreprises amenées à...
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Bulletin de l’UNAN n° 9
Sommaire Editorial du Président page 1 Le Grenelle de la mer et la plaisance page 2 Statistiques de sécurité - Nouveau Décret règles VHF page 2 Travaux Charte de la Pêche : déclaration d'activité page 3 Nouvelles des UNAN - Nouveau logo pour l'UNAN page...
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Victoire de Chic Ship dans la Route de Jasmin 2012
Route du Jasmin 2012 : récit de Paul Morachioli. Victoire de CHIC SHIP au classement général et dans sa classe Groupe 1/Classe D. Equipage : Gérard Conte Skipper, Antoine Candela équipier (accessoirement cuisinier!), Paul Morachioli équipier (accessoirement...
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Réunion plénière annuelle du CLUPIPP du port de TOULON
M. CAVANNA ayant un empêchement la réunion plénière annuelle du CLUPIPP du port de TOULON initialement prévue le MERCREDI 17 octobre 2012, est reportée au JEUDI 18 OCTOBRE 2012 à 9h30 (Amphithéâtre Immeuble le Vecteur à TOULON). A cette occasion, vous...
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Lettre type pour les demandes de remboursement CCIV
Monsieur X Adresse Bateau Port d’attache Facture 2002 N° Facture2005 N° à XXX le xx xx 2012 Monsieur le Président De la CCIT 236 Bd Maréchal Leclerc BP 5501 83097 TOULON CEDEX LRAR n° Objet : Remboursement des redevances versées au titre des années 2002...
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APM info n*64
APM Info N° 64 Tarifs 2002 et 2005 Ils ont été annulés par décision du Conseil d’Etat du 23 mai 2011 grâce à la détermination des adhérents de l’APM, qui ont su mettre en place les moyens financiers (5000 €) ayant abouti à ce succès. Chaque adhérent a...
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Compte rendu réunion COMMISSION PLAISANCE et COMMERCE
Vendredi 7 novembre 2008 au SMVPL. Présents : SMVPL : M. ARDUIN (Dir. des ports) et le commandant du port de Toulon, Plaisance : TURCO, PONS, BLAYAC (CLUPIP) Commerce : M. BRENAC (AMV) et BOZZANO (Corsica Ferries) LECLERC (dockers) Nota : le RI du CP...
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ANNULATION DES TARIFS 2002 ET 2005
J'ai le plaisir de vous annoncer que le Conseil d'Etat a validé la décision de la Cour d'Appel de Marseille qui a condamné la CCIV à nous verser la somme de 3000 à annuler les tarifs 2002 et 2005 ainsi que les décisions du Préfet qui s'y rapportent. Nous...
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Clupip
Bonjour, suite à la réunion du CLUPIP, Nous avons constaté une augmentation de 2%, 1.5% d'inflation et 0.5 de TVA qui passe de 19.6 à 20%. La taxe dite foncière que le gouvernement veut nous faire payer, les modalités de calcul ne sont pas déterminées...